Nichtgewebte Faserbahn für Tabakrauchfilter

Brevet européen · EP0402060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402060
Numéro de demande
EP90305999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1990
Publié
12 déc. 1990
Délivré
25 mai 1994
Radié
25 mai 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A24D 3/10 (2006.01)
A24D 3/14 (2006.01)
A24D 3/06 (2006.01)
Priorité
US A 362054 06.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

The Dexter Corporation

One Elm Street, Windsor Locks/CT, US

Hoechst Celanese Corporation

Route 202-206 North, Somerville/NJ, US

Inventeur

Crane, L. Paul

Simsbury, Connecticut 06082, US

Lind, H. Clark

Enfield, Connecticut 06082, US

Frederix, E. Martine

Charlotte, North Carolina, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.