Composés P-substitués de l'acide propane-phosphinique

Brevet européen · EP0402312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402312
Numéro de demande
EP90810387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1990
Publié
12 déc. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/30 (2006.01)
A61K 31/66 (2006.01)
Priorité
GB A 8912814 03.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Mickel, Stuart J., Dr.

CH-4415 Lausen

Von Sprecher, Georg, Dr.

CH-4104 Oberwil BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.