Sulfonylharnstoffe

Brevet européen · EP0402316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402316
Numéro de demande
EP90810392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1990
Publié
12 déc. 1990
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
Priorité
CH A 2135/89 06.06.1989
CH A 2679/89 18.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Föry, Werner, Dr.

CH-4125 Riehen

Schurter, Rolf, Dr.

CH-4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.