Echantillonnage de fluides et ensemble vanne de transfert
Brevet européen · EP0402447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0402447
- Numéro de demande
- EP90901178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1989
- Publié
- 19 déc. 1990
- Délivré
- 1 mars 1995
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/18 (2006.01)G01F 11/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 290963 28.12.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/005100 17.11.1989
- Publication PCT
- WO1990/007702 12.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Proni, Oscar
Hollywood, FL 33021, US
Fayer, Ervin
Hollywood, FL 33021, US
Dominick, George Gust
Miramar, FL 33023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.