Nickelschaum
Brevet européen · EP0402738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0402738
- Numéro de demande
- EP90110606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1990
- Publié
- 19 déc. 1990
- Délivré
- 29 janv. 1997
- Radié
- 29 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C23C 16/16 (2006.01)H01M 4/80 (2006.01)B22F 3/10 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)C22B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 368193 16.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Babjak, Juraj
Mississauga, Ontario L5B 2V4, CA
Ettel, Victor Alexander
Mississauga, Ontario L5A 3C1, CA
Paserin, Vladimir
Mississauga, Ontario L5K 2E3, CA
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