Beschichtungsvorrichtung

Brevet européen · EP0402798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402798
Numéro de demande
EP90110923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
3 mai 1995
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3919538 15.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Heraeus Noblelight GmbH

Reinhard-Heraeus Ring 7 Postfach 1146, D-W-8752 Kleinostheim, DE

Inventeur

Esrom, Hilmar, Dr.

D-6803 Edingen-Neckarhausen, DE

Kogelschatz, Ulrich, Dr.

CH-5212 Hausen bei Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.