Implantationssatz

Brevet européen · EP0402810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402810
Numéro de demande
EP90110953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
7 avr. 1993
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3918970 12.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 28 juin 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ESKA medical lübeck, Medizintechnik GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 21, D-W-2400 Lübeck, Allemagne → ESKA Implants GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Moser, Heinz

W-6227 Oestrich-Winkel, DE

Gradinger, Reiner, Dr.

W-8000 München 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.