Autofocussystem für Fotoapparate

Brevet européen · EP0402828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402828
Numéro de demande
EP90111005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
14 déc. 1994
Radié
10 juin 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 7/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3919480 14.06.1989
DE A 3928549 29.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 30 mai 1997

    Radiation annulée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  4. 15 mai 1996

    Transféré

    Titulaire
    Gert Wagner, Mühlenkamp 31, D-W-2000 Hamburg 60, Allemagne → Canon, Inc., 30-2, Shimomaruku 3-chome, Ohtaku/Tokyo 146, Japon

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  5. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  6. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Canon, Inc.

30-2, Shimomaruku 3-chome, Ohtaku/Tokyo 146, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Wagner, Gert

D-22303 Hamburg, DE

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