Procédé de préparation de N-phosphonométhylglycine

Brevet européen · EP0402887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402887
Numéro de demande
EP90111169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
7 sept. 1994
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
Priorité
IT A 6748989 15.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Finchimica S.p.A., Via Porzano, Manerbio BS, Italie → FINCHIMICA S.p.A., Via Lazio, 13, 25025 Manerbio (Brescia), Italie

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

FINCHIMICA S.p.A.

Via Lazio, 13, 25025 Manerbio (Brescia), IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Donadello, Graziello

I-36078 Valdagno (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.