Verfahren zum Mischen von Textilfasern

Brevet européen · EP0402940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402940
Numéro de demande
EP90111350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
5 mars 1997
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 13/00 (2006.01)
D01G 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 3919746 16.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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