Transportluftregelung

Brevet européen · EP0402941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0402941
Numéro de demande
EP90111351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
10 mai 1995
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 23/08 (2006.01)
D01B 3/02 (2006.01)
D01G 31/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3919744 16.06.1989
DE A 3940524 07.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Faas, Jürg

CH-8474 Dinhard

Stäheli, Christoph

CH-8500 Frauenfeld

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Moser, Robert

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.