Fonte par induction

Brevet européen · EP0403138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403138
Numéro de demande
EP90306080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
30 août 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/04 (2006.01)
H05B 6/34 (2006.01)
F27D 11/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8913620 14.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Inductotherm Europe Limited

The Furlong, Droitwich/Worcs, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Simcock, John Henry

Hereford & Worcester WR9 7QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.