Schmelzen von Glas
Brevet européen · EP0403184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0403184
- Numéro de demande
- EP90306288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1990
- Publié
- 19 déc. 1990
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 5 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C03B 5/185 (2006.01)C03B 5/187 (2006.01)C03B 5/225 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8913539 13.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Trevelyan, Robert Emmett
Wigan, Lancasire, GB
Whitfield, Peter James
St Helens, Merseyside WA10 4NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.