Rauchalarmsystem

Brevet européen · EP0403245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403245
Numéro de demande
EP90306433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
19 déc. 1990
Délivré
3 janv. 1996
Radié
3 janv. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
GB 8913552 13.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

THORN EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Oliver, Colin Charles

Langley, Slough, Berkshire SL3 8EA, GB

Allan,Robert Edward

South Ruislip, Middlesex HA4 0HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.