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Brevet européen · EP0403593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403593
Numéro de demande
EP89907849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1989
Publié
27 déc. 1990
Délivré
19 mars 1997
Radié
19 mars 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
G01N 33/533 (2006.01)
Priorité
SE 8802575 08.07.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000379 03.07.1989
Publication PCT
WO1990/000550 25.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Inventeur

KANKARE, Jouko

SF-20610 Turku, FI

TAKALO, Harri

SF-20100 Turku, FI

HÄNNINEN, Elina

SF-20100 Turku, FI

HELENIUS, Matti

SF-21110 Turku, FI

MUKKALA, Veli-Matti

SF-20780 Kaarina, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.