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Brevet européen · EP0403593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0403593
- Numéro de demande
- EP89907849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1989
- Publié
- 27 déc. 1990
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 19 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)G01N 33/533 (2006.01)
- Priorité
- SE 8802575 08.07.1988
- Demande PCT
- PCT/SE1989/000379 03.07.1989
- Publication PCT
- WO1990/000550 25.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Inventeur
KANKARE, Jouko
SF-20610 Turku, FI
TAKALO, Harri
SF-20100 Turku, FI
HÄNNINEN, Elina
SF-20100 Turku, FI
HELENIUS, Matti
SF-21110 Turku, FI
MUKKALA, Veli-Matti
SF-20780 Kaarina, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.