Membran-Musterhalter

Brevet européen · EP0403603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403603
Numéro de demande
EP89910678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1989
Publié
27 déc. 1990
Délivré
26 janv. 1994
Radié
26 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 49/08 (2006.01)
Priorité
NO A 884336 29.09.1988
Demande PCT
PCT/NO1989/000100 27.09.1989
Publication PCT
WO1990/003493 05.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Norsk Hydro a.s.

Norsk Hydro A/S

Bygdoy allé 2, Oslo 2, NO

Inventeur

Boe, Einar

N-3610 Notodden, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.