Solution chimiluminescente à base de pérylène substitué
Brevet européen · EP0403809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0403809
- Numéro de demande
- EP90109632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 mai 1990
- Publié
- 27 déc. 1990
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- BE A 8900662 20.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 28 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Van Moer, André
B-1410 Waterloo, BE
Ladyjensky, Jacques
B-1000 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.