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Brevet européen · EP0403870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403870
Numéro de demande
EP90110585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/20 (2006.01)
A47L 13/253 (2006.01)
Priorité
DE U 8907458 19.06.1989
DE U 8912997 03.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

VERMOP Salmon GmbH

Vermop Salmon GmbH

Kiesweg 4-6, D-97877 Wertheim, DE

Inventeur

Zöller, Hans-Dieter

D-8763 Klingenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.