Kohlebürstenhalter

Brevet européen · EP0403897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403897
Numéro de demande
EP90110924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
2 sept. 1992
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3920147 20.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Schunk Metall und Kunststoff GmbH

Hauptstrasse 97, D-35435 Wettenberg, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Oehlert, Wolfgang

W-6350 Bad Nauheim, DE

Rogoz, Stefan W.

W-6333 Braunfels-Neunkirchen, DE

Schmidt, Ulrich

W-6301 Wettenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.