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Brevet européen · EP0403951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403951
Numéro de demande
EP90111187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
12 mai 1993
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/30 (2006.01)
B01F 7/24 (2006.01)
Priorité
DE A 3920589 23.06.1989
DE A 3929502 06.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Krauss-Maffei Aktiengesellschaft

D-80997 München, DE

Mandataire

Rolf Zulliger

9008 St. Gallen

Inventeur

Titus, Hans-Joachim, Dipl.-Ing.

A-6330 Kufstein, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.