Kardierelement

Brevet européen · EP0403989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403989
Numéro de demande
EP90111404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
24 nov. 1993
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
CH A 2312/89 21.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Fritzsche, Peter

CH-8405 Winterthur

Waeber, René

CH-8400 Winterthur

Stäheli, Paul

CH-9535 Wilen b. Wil

Faas, Jürg

CH-8474 Dinhard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.