Architecture d'installation téléphonique de type privé

Brevet européen · EP0403998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0403998
Numéro de demande
EP90111421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
14 déc. 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8908117 19.06.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Inventeur

Blaszykowski, Raymond

F-95100 Argenteuil, FR

Gigard, Robert

F-92700 Colombes, FR

Bonvallet, André

F-92600 Asnières, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.