Hülsenspannsystem für eine Spulendorn

Brevet européen · EP0404204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404204
Numéro de demande
EP90114238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1987
Publié
27 déc. 1990
Délivré
5 janv. 1994
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/54 (2006.01)
B65H 75/24 (2006.01)
Priorité
CH A 4490/86 11.11.1986
Divisionnaire de
EP87116079
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Mutter, Heinz

CH-8400 Winterthur

Schneeberger, Ruedi

CH-8488 Turbenthal

Holbein, Erwin

CH-8212 Neuhausen a. Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.