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Brevet européen · EP0404487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0404487
- Numéro de demande
- EP90306628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1990
- Publié
- 27 déc. 1990
- Délivré
- 19 avr. 1995
- Radié
- 19 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04R 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8914283 21.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Bank, Graham
Ipswich, Suffolk, GB
Pinfold, Harold Charls
Ipswich, Suffolk, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.