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Brevet européen · EP0404488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404488
Numéro de demande
EP90306630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1990
Publié
27 déc. 1990
Délivré
24 août 1994
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 9/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8914241 21.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Celestion International Limited

Ditton Works Foxhall Road, Ipswich/Suffolk, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bank, Graham

Ipswich, Suffolk, GB

Pinfold, Harold Charles

Ipswich, Suffolk, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.