Stichsäge

Brevet européen · EP0404764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404764
Numéro de demande
EP88902830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1988
Publié
2 janv. 1991
Délivré
3 mars 1993
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 51/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1988/000201 15.03.1988
Publication PCT
WO1989/008524 21.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Miller, Anne

Cambridge CB2 2EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.