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Brevet européen · EP0404829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404829
Numéro de demande
EP89904347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1989
Publié
2 janv. 1991
Délivré
8 juil. 1998
Radié
8 juil. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 29/02 (2006.01)
Priorité
US 170164 18.03.1988
Demande PCT
PCT/US1989/001109 17.03.1989
Publication PCT
WO1989/008473 21.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Inventeur

NODDIN, Richard, A.

Salem, Connecticut 06415, US

MADENJIAN, Arthur, R.

Waltham, MA 01254, US

BARRY, Ralph, J., Jr.

Hudson, MA 01479, US

ALVAREZ de TOLEDO, Fernando

Concord, MA 01742, US

DEMELLO, Richard, M.

Acton, MA 01720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.