Tragepackung mit einstückig durchlaufendem Bodenbereich

Brevet européen · EP0404873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404873
Numéro de demande
EP89910486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1989
Publié
2 janv. 1991
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
Priorité
US A 256900 13.10.1988
Demande PCT
PCT/US1989/003967 18.09.1989
Publication PCT
WO1990/003925 19.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Cooper, Leonard Michael

West Monroe, LA 71291, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.