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Brevet européen · EP0404881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404881
Numéro de demande
EP89911757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1989
Publié
2 janv. 1991
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 3/00 (2006.01)
C10J 3/40 (2006.01)
Priorité
CH 4076/88 02.11.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000190 01.11.1989
Publication PCT
WO1990/005273 17.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rebmann-Kupfer & Co., Patentanwälte, In der Sommerau 9, 8053 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

JUCH Helmut

Hägendorf

Mandataire

Rebmann-Kupfer & Co. Patentanwälte

In der Sommerau 9, 8053 Zürich

Inventeur

JUCH, Helmut

CH-4614 Hägendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.