Bohr-/Faswerkzeug

Brevet européen · EP0404883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404883
Numéro de demande
EP89911799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1989
Publié
2 janv. 1991
Délivré
2 déc. 1992
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE U 8812999 17.10.1988
DE U 8814843 24.11.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001224 16.10.1989
Publication PCT
WO1990/004474 03.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

MAS Maschinenbau AG

9475 Sevelen

Mandataire

Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Schmigalla, Christian

W-7250 Leonberg, DE

Nigg, Leo

CH-9470 Buchs

Nigg, Hansuli

CH-9470 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.