Dispositivo di supporto osseo

Brevet européen · EP0404897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0404897
Numéro de demande
EP90900149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1989
Publié
2 janv. 1991
Délivré
7 mai 1997
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/60 (2006.01)
Priorité
IT 1901089 04.01.1989
Demande PCT
PCT/EP1989/001581 20.12.1989
Publication PCT
WO1990/007305 12.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 31 août 1998

    Transféré

    Titulaire
    INDUSTRIAS QUIRURGICAS DE LEVANTE, S.A., Islas Baleares, 50,, P.I. Fuente del Jarro, 46988 Paterna - Valencia, Espagne → Electro-Biology, Inc., Warsaw/IN, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG Patentanwaltbüro, Postfach 3414, 6002 Luzern

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  4. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Electro-Biology, Inc.

Warsaw/IN, US

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Kemény AG Patentanwaltbüro

Postfach 3414, 6002 Luzern

Radiée du registre

Inventeur

DANIELI, Guido

I-20122 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.