Druckluftmotor

Brevet européen · EP0405127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0405127
Numéro de demande
EP90109490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 11/00 (2006.01)
F01L 25/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3921214 28.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Wagner International AG

Industriestrasse 22, 9450 Altstätten

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Gübeli, Ferdinand, Dipl.-Ing.

CH-9473 Gams

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.