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Brevet européen · EP0405141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0405141
Numéro de demande
EP90109910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/35 (2006.01)
Priorité
US A 361169 05.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hunt, Robert N.

Wheeling, West Virginia 26003, US

Sandridge, Robert L.

Proctor, West Virginia 26055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.