Diphenylharnstoffderivate

Brevet européen · EP0405233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0405233
Numéro de demande
EP90111195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 275/28 (2006.01)
C07C 335/16 (2006.01)
A61K 31/17 (2006.01)
Priorité
JP A 152594/89 15.06.1989
JP A 106986/90 23.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mitsubishi Kasei Corporation

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo 100, JP

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Sekiya, Tetsuo

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Inoue, Shinya

Tokyo, JP

Taniguchi, Masao

Machida-shi Tokyo, JP

Umezu, Kohei

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Suzuki, Kazuo

Tsukushino, Machida-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.