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Brevet européen · EP0405867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0405867
Numéro de demande
EP90306882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
15 mars 1995
Radié
21 juin 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/38 (2006.01)
A61K 39/25 (2006.01)
C12N 15/86 (2006.01)
Priorité
US A 371772 27.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SmithKline Beecham Biologicals S.A.

Smithkline Beecham Biologicals (S.A.)

89, rue de l'Institut, Rixensart, BE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Bollen, Alex

B-1711 Itterbeek, BE

Gregoire, Diane

B-1150 Bruxelles, BE

Heinderyckx, Michel

B-6332 Boignée, BE

Jacobs, Paul

B-7806 Lanquesaint, BE

Massaer, Marc

B-1500 Halle, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.