Behältnis

Brevet européen · EP0406170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406170
Numéro de demande
EP90810464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1990
Publié
2 janv. 1991
Délivré
21 juil. 1993
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 30/02 (2006.01)
B65D 81/22 (2006.01)
B65D 33/36 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8915059 30.06.1989
GB A 9001356 20.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Cowland, John Patrick

Chrishall, Royston Herts, GB

Evans, Ross Levick

Combe Down, Bath BA2 5JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.