Capteur de température intégré
Brevet européen · EP0406174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0406174
- Numéro de demande
- EP90810475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1990
- Publié
- 2 janv. 1991
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2392/89 28.06.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 30 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Centre Suisse d'Electronique, et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7 → XEMICS SA, Rue de Monruz 2, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA, Intellectual Property Service, Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.