Stromakkumulator

Brevet européen · EP0406466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406466
Numéro de demande
EP89112288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1989
Publié
9 janv. 1991
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Kärnä, Toivo

SF-06400 Porvoo, FI

Nieminen, Jukka-Pekka

SF-06400 Porvoo, FI

Mäisti, Asko

SF-06100 Porvoo, FI

Kemppi, Ahti

SF-16600 Järvelä, FI

Savolainen, Esko

SF-15880 Hollola 3, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.