Chemilumineszentes Lichtelement

Brevet européen · EP0406551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406551
Numéro de demande
EP90109633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
16 mars 1994
Radié
16 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F21K 2/06 (2006.01)
Priorité
BE A 8900744 07.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Ladyjensky, Jacques

B-1000 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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