Kniegelenk-Endoprothese

Brevet européen · EP0406606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406606
Numéro de demande
EP90111399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
1 sept. 1993
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3922294 07.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ESKA medical lübeck, Medizintechnik GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 21, D-W-2400 Lübeck, Allemagne → ESKA Implants GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Eska Implants GmbH & Co.

ESKA Implants GmbH & Co.

Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Moser, Heinz

D-6227 Oestrich-Winkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.