Speischaleninstallation
Brevet européen · EP0406635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0406635
- Numéro de demande
- EP90111808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1990
- Publié
- 9 janv. 1991
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3920777 24.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Nonnenmacher, Eberhardt
D-7121 Ingersheim 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.