Elektrische Lampe

Brevet européen · EP0406948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0406948
Numéro de demande
EP90201713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
27 avr. 1994
Radié
27 avr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 5/62 (2006.01)
H01K 1/46 (2006.01)
Priorité
NL A 8901697 04.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

N. V. Philips' Gloeilampenfabrieken

N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken

Groenewoudseweg 1, Eindhoven, NL

Inventeur

Essers, Wilhelmus Gerardus

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Willems, Gerardus Antonius Maria

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Buelens, Jozef Johannes Cornelis

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.