Système de toiture inversé
Brevet européen · EP0407118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0407118
- Numéro de demande
- EP90307196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1990
- Publié
- 9 janv. 1991
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 13/16 (2006.01)E04D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8915236 03.07.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 28 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Owens Corning Polyfoam UK Limited, Hunter House Industrial Estate, Brenda Road, Hartlepool TS25 2BE, Royaume-Uni → AOC Technology AG, Bahnhofstrasse 50, 6312 Steinhausen
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 15 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Lin Pac Plastics, International Limited, Charles Street, Louth/Lincs, Royaume-Uni → Owens Corning Building Products (UK) Ltd., Stafford Road, P.O. Box 10, St. Helens, Merseyside WA10 3NS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- Owens Corning Building Products (UK) Ltd., Stafford Road, P.O. Box 10, St. Helens, Merseyside WA10 3NS, Royaume-Uni → Owens Corning Polyfoam UK Limited, Hunter House Industrial Estate, Brenda Road, Hartlepool TS25 2BE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Brockington, John David William
Copmanthorpe, York YO2 3TX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.