Système de toiture inversé

Brevet européen · EP0407118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407118
Numéro de demande
EP90307196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/16 (2006.01)
E04D 11/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8915236 03.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 28 févr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Owens Corning Polyfoam UK Limited, Hunter House Industrial Estate, Brenda Road, Hartlepool TS25 2BE, Royaume-Uni → AOC Technology AG, Bahnhofstrasse 50, 6312 Steinhausen

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 15 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    Lin Pac Plastics, International Limited, Charles Street, Louth/Lincs, Royaume-Uni → Owens Corning Building Products (UK) Ltd., Stafford Road, P.O. Box 10, St. Helens, Merseyside WA10 3NS, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 15 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    Owens Corning Building Products (UK) Ltd., Stafford Road, P.O. Box 10, St. Helens, Merseyside WA10 3NS, Royaume-Uni → Owens Corning Polyfoam UK Limited, Hunter House Industrial Estate, Brenda Road, Hartlepool TS25 2BE, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  5. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Brockington, John David William

Copmanthorpe, York YO2 3TX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.