Procédé d'observation de l'exécution d'un programme chargé dans un système informatique et dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé

Brevet européen · EP0407295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407295
Numéro de demande
EP90401925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1990
Publié
9 janv. 1991
Délivré
15 oct. 1997
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 8909158 07.07.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

Tour BULL, 1, place Carpeaux, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Claes, Gérard

F-91480 Quincy sous Senart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.