Behälter mit Sicherheitsverschluss

Brevet européen · EP0407441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407441
Numéro de demande
EP89904183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1989
Publié
16 janv. 1991
Délivré
14 juin 1995
Radié
14 juin 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 43/06 (2006.01)
B65D 45/32 (2006.01)
Priorité
GB A 8806133 15.03.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/000275 15.03.1989
Publication PCT
WO1989/008588 21.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

RPC Containers Limited

Broadfield House, Raunds/Northants, GB

Inventeur

Calvert, John Richard

Epping/Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.