Spectromètre de masse à plasma

Brevet européen · EP0407539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407539
Numéro de demande
EP90901866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
22 janv. 1992
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8901975 30.01.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000131 30.01.1990
Publication PCT
WO1990/009031 09.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Fisons plc

Fison House, Princes Street, Ipswich/Suffolk, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Gray, Alan Lyle

Farnham/Surrey, GB

Sanderson, Neil Edward

Sandiway/Ches, GB

Bradshaw, Neil

Heaten Mersey/Stockport, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.