Brausekopf für eine Spültischbatterie oder dgl

Brevet européen · EP0407547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407547
Numéro de demande
EP90902218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
3 juin 1992
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3902588 28.01.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000132 24.01.1990
Publication PCT
WO1990/008598 09.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

IDEAL STANDARD GmbH

Ideal-Standard GmbH

Euskirchener Strasse 80, D-53121 Bonn 1, DE

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Mönch, Heinrich

W-5501 Kenn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.