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Brevet européen · EP0407593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407593
Numéro de demande
EP89911619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1989
Publié
16 janv. 1991
Délivré
29 déc. 1993
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/10 (2006.01)
Priorité
JP A 271962/88 29.10.1988
Demande PCT
PCT/JP1989/001075 19.10.1989
Publication PCT
WO1990/004480 03.05.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fanuc Limited

3580Shib.Aza-Komanba Oshino-mura, Minamitsuru-gun/Yamanashi Pref., JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Takashima, Hidenori

Kamakura-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.