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Brevet européen · EP0407720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407720
Numéro de demande
EP90110287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 mai 1990
Publié
16 janv. 1991
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 1/30 (2006.01)
Priorité
JP A 180561/89 14.07.1989
JP A 281997/89 31.10.1989
JP A 81323/90 30.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Asahi Glass Company Ltd., 12-1, Yurakucho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8405, Japon → Mitsubishi Paper Mills, Ltd., 4-2, Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  5. 29 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Asahi Glass Company Ltd, 1-2, 2-ch. Marunouchi, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon → Asahi Glass Company Ltd., 12-1, Yurakucho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8405, Japon

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  6. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Mitsubishi Paper Mills Ltd.

Mitsubishi Paper Mills, Ltd.

4-2, Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Misuda, Katsutoshi

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Kijimuta, Hitoshi

Ebina-shi, Kanagawa-ken, JP

Hasegawa, Takafumi

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.