Polarisator
Brevet européen · EP0407830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0407830
- Numéro de demande
- EP90112402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1990
- Publié
- 16 janv. 1991
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/30 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)G02F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 2562/89 10.07.1989CH 3948/89 01.11.1989CH 1641/90 15.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 juin 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Transféré
- Titulaire
- F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Postfach 3255, 4002 Basel, NIOPIC MOSCOW RESEARCH AND PRODUCTION ASSOCIATION, B. Sadovaya 1/4, Moskau 103787, Union soviétique → Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Dolgoprudny, 141700, Moscow Region, SU
Dolgoprudny, 141700 Moscow Region, SU
CH-4054 Basel
Lobnya, 141730, Moscow Region, SU
CH-4411 Seltisberg
D-79541 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.