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Brevet européen · EP0407830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407830
Numéro de demande
EP90112402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
25 sept. 1996
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
G02F 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 2562/89 10.07.1989
CH 3948/89 01.11.1989
CH 1641/90 15.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  4. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  5. 30 sept. 1997

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Postfach 3255, 4002 Basel, NIOPIC MOSCOW RESEARCH AND PRODUCTION ASSOCIATION, B. Sadovaya 1/4, Moskau 103787, Union soviétique → Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  6. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Barnik, Mikhail Ivanovich, Dr.

Dolgoprudny, 141700, Moscow Region, SU

Belyaev, Sergey Vasilievich, Dr.

Dolgoprudny, 141700 Moscow Region, SU

Fünfschilling, Jürg, Prof. Dr.

CH-4054 Basel

Malimonenko, Nikolai

Lobnya, 141730, Moscow Region, SU

Schadt, Martin, Dr.

CH-4411 Seltisberg

Schmitt, Klaus, Dr.

D-79541 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.